CONDITIONS D’UTILISATION

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site MS Process (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.ms-process.com

En naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

2. Éditeur du site

Le Site est édité par :
Nom : Steeve MASSARD
Email de contact : massard.chenet@icloud.com

3. Services proposés

Le Site a pour objet de proposer des prestations de coaching (sportif, nutritionnel, bien-être, mindset, etc.), ainsi que des contenus informatifs ou promotionnels liés à cette activité.

Certains services sont accessibles gratuitement, d’autres sont proposés à titre onéreux (consultations, programmes personnalisés, etc.).

4. Accès au site

L’accès au Site est libre pour tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Les frais liés à l'accès (matériel, logiciel, connexion, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

Le Site peut être momentanément inaccessible pour maintenance ou mise à jour, sans que cela n’engage la responsabilité de l’éditeur.

5. Engagements de l’utilisateur

En utilisant le Site, vous vous engagez à :

Fournir des informations exactes lors de votre inscription ou prise de contact
Ne pas porter atteinte aux droits d’autrui
Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illégales
Respecter les présentes CGU et la législation en vigueur

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’éditeur.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site ou de ses contenus
De l’impossibilité temporaire d’accéder au Site
Des éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus

Les conseils proposés sur le Site (articles, vidéos, programmes, etc.) ne remplacent en aucun cas un avis médical professionnel. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il en fait.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, et d’opposition sur vos données.

10. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation du Site.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.